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MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DE PLU DE L’ANCIENNE COMMUNE DE TARCENAY

Le 21 novembre 2025

Dans la cadre de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de l’ancienne commune de TARCENAY, veuillez trouver ci-dessous les documents de consultation.

Ces derniers sont également consultables en mairie, aux heures d’ouverture du secrétariat.

00.page de garde

01.Pièces du dossier de Mise à disposition de la population

1.Arrêté et délibération

2.Notice explicative modif simplifiée

3.Règlement écrit avant après modification

4.Avis ppas et MRae

Avis MRAe

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